Informations légales
Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), les présentes mentions légales portent à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://quintessencebymel.fr les informations suivantes.
Télécharger le PDFArticle 1 – Identification du site
1.1 Éditeur du site et Directeur de publication
Le site internet accessible à l'adresse https://www.quintessencebymel.fr est édité par : Quintessence by Mel — représentée par Mélanie ASSELIN (Entrepreneure Individuelle – Auto-entrepreneure), également Directrice de publication.
Siège social : 5 rue du Civet, 45150 Jargeau
Téléphone : 06 47 56 87 05
E-mail : quintessencebymel@gmail.com
Numéro Siret : 108 862 988 00012
Immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés : RCS d'Orléans 108 862 988
TVA non applicable, Art. 293 B du CGI
1.2 Prestataire technique
La structure et les outils logiciels du site sont fournis par :
OPLAA SAS
Société par actions simplifiée au capital de 1 000 €
Immatriculée au RCS de Paris – SIREN 994 842 078
SIRET 994 842 078 00010
Siège social : 231 rue Saint-Honoré, 75001 Paris
N° TVA intracommunautaire : FR79994842078
Contact : contact@oplaa.fr
1.3 Hébergeur du site
L'infrastructure technique et la sécurisation du site sont assurées par :
Cloudflare, Inc.
Siège social : 101 Townsend Street – San Francisco – CA 94107 – États-Unis
+1 (650) 319-8930
Site web : www.cloudflare.com
Service commercial France : 01 73 01 52 44
1.4 Crédits
Conception et réalisation : Quintessence by Mel avec l'assistance technique de OPLAA SAS.
Article 2 – Activités exercées
Quintessence by Mel exerce une activité dans le secteur du bien-être, du développement personnel et de la connaissance de soi, incluant :
- Prestations de services d'accompagnement individuel et collectif, de conseil en développement personnel et bien-être sous diverses formes (notamment psychogénéalogie, approches transgénérationnelles et systémiques, symboliques et holistiques), en présentiel ou à distance. Animation d'ateliers, de cercles, de formations et de conférences.
- Conception et vente de produits au détail : tous produits, supports pédagogiques, accessoires, ouvrages et articles de bien-être, sur place, par correspondance, sur les marchés, lors de salons, foires et expositions, ainsi que sur internet.
Les accompagnements et conseils prodigués par Mélanie Asselin dans le cadre des activités de Quintessence by Mel ne se substituent en aucun cas à un diagnostic et à un suivi médical et/ou paramédical.
Article 3 – Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, logos, icônes, sons, vidéos, thèmes de naissance et de vie, etc.) est la propriété exclusive de l'Éditeur ou de ses partenaires, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Quintessence by Mel.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Article 4 – Crédits
Conception et réalisation : OPLAA SAS / Quintessence by Mel.
Article 5 – Responsabilité
L'Éditeur s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Les informations contenues sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, Quintessence by Mel ne pourra être tenue responsable de dommages matériels liés à l'utilisation du site.
Article 6 – Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : SMP – SOCIÉTÉ MÉDIATION PROFESSIONNELLE.
En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : mediateurconsommation-smp.fr ou par voie postale en écrivant à : SMP – Société Médiation Professionnelle, Médiateur de la consommation, Alteritae – 5 rue Salvaing – 12000 Rodez.
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